Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES DELICES D'ISABELLE
SARL ISABELLE ATTAL
VALLEZ MICHEL

Numéro de dépôt :
3531742
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES DELICES D\'ISABELLE de ISABELLE ATTAL

Présentation de la marque LES DELICES D'ISABELLE

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISABELLE ATTAL et VALLEZ MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES D'ISABELLE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISABELLE ATTAL domicilié(e) 99 PROMENADE HERMANN REGNIER,93460 GOURNAY S/M - 93460 - France et VALLEZ MICHEL domicilié(e) 40 rue PARMENTIER,94130 NOGENT S/M - 94130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ISABELLE ATTAL domicilié(e) 99 PROMENADE HERMANN REGNIER,93460 GOURNAY S/MARNE - 93460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ISABELLE ATTAL a également déposé les autres marques suivantes : MA POULE


SARL ISABELLE ATTAL - 99 PROMENADE HERMANN REGNIER,93460 GOURNAY S/M - 93460 - France

VALLEZ MICHEL - 40 rue PARMENTIER,94130 NOGENT S/M - 94130 - France


SARL ISABELLE ATTAL - 99 PROMENADE HERMANN REGNIER,93460 GOURNAY S/MARNE - 93460 - France


Inscription le 10 mars 2008 - Rejet total n°470428 - Publication au BOPI 2008-03-10

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Pâtisserie salée. Tartes salées et sucrées.